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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins d'ascq
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Moulins d'Ascq
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Moulins d'Ascq
Sarl Moulins d'ascq, SARL

Numéro de dépôt :
3695908
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2029
Moulins d\'Ascq de Moulins d\'ascq

Présentation de la marque Moulins d'Ascq

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins d'ascq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulins d'Ascq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulins d'ascq domicilié(e) 270 rue des Fusillés - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 792 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Moulins d'Ascq, M. Lepoutre mathieu domicilié(e) 270 rue des fusillés - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque Moulins d'Ascq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moulins d'Ascq arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

Moulins d'ascq a également déposé les autres marques suivantes : Amy Mill , Woody Mill , Ariane Mill , Igor Mill , Jack Mill


Sarl Moulins d'ascq, SARL - 270 rue des Fusillés - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 421792102


Sarl Moulins d'Ascq, M. Lepoutre mathieu - 270 rue des fusillés - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728108 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.